Legal Notes

Informations légales

One Chauffeur est une SASU au capital social de 100 € immatriculée au RCS de Versailles sous le numéro 982 023 616 

Siège Social : 31 boulevard Troussel, 78700 Conflans-Sainte-Honorine
Phone : +33 (0)6 67 52 06 77
E-mail : contact@onechauffeur.fr
Représentant légal et fondateur :  M. Rafii Mili
Responsable de la publication : M. Rafii Mili

Accès au site

L’utilisateur du site internet www.onechauffeur.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs de ce site Internet sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir de toute collecte, utilisation détournée du contenu de ce site. Concernant les informations personnelles, les utilisateurs du site doivent s’abstenir de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Contenu du site

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courrier électronique au travers du formulaire de contact. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour concernant les activités de One Chauffeur. Les informations du présent site :

• – sont exclusivement de nature générale et ne visent pas une situation particulière,
• – ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour,
• – renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels One Chauffeur n’a aucun contrôle et pour lesquels la société décline toute responsabilité,
• – ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.

One Chauffeur décline toute responsabilité à l’égard de inconvénients techniques pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l’utilisation exclusive de One Chauffeur. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de One Chauffeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de One Chauffeur.

Hébergement

L’hébergement de onechauffeur.fr est assuré par la société SiteGround Hosting Ltd., dont le siège social se situe à Sofia, Bulgarie joignable par le moyen suivant : https://fr.siteground.com/company#contactus